Clause référence bibliographique, droit d'auteur 

M. Henri Franchet s’appuie dans le cadre de ces formations sur une Démarche Participative de Planification qui fait l'objet de différents documents qui seront accessibles aux participants. Aussi est-il nécessaire d'inclure une clause au contrat qui lie le Demandeur de formation, d'intervention  et M. Henri Franchet   :

  • Toutes références (article, présentation, projet, etc.) à la Démarche Participative de Planification, toutes utilisations de documents dans leur totalité ou en partie, du fait du Demandeur de formation, d'intervention et de ses partenaires, des étudiants, des stagiaires concernant cette démarche et son animation, de même que toutes adaptations de documents ou utilisation d'une partie de document devront indiquer les références bibliographiques suivantes :

Franchet Henri ©, In Guide d’accompagnement des responsables de projet à une Démarche Participative de Planification, TAP21.ORG . Polycopié  Module Action de Santé Communautaire, Master 2 Action de Santé Publique  Université Lyon I 1993 2016